{"id":4693,"date":"2023-06-15T16:36:53","date_gmt":"2023-06-15T14:36:53","guid":{"rendered":"https:\/\/websgalicia.es\/test\/polarisum\/?page_id=4693"},"modified":"2023-06-28T17:04:10","modified_gmt":"2023-06-28T15:04:10","slug":"aviso-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/polarisum.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"MENTIONS L\u00c9GALES"},"content":{"rendered":"\t\t
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1. DONN\u00c9ES D\u00b4IDENTIFICATION<\/h2>

Les informations suivantes sont fournies conform\u00e9ment au devoir d’information stipul\u00e9 par l’article 10 de la Loi 34\/2002 du 11 juillet, sur les Services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et du commerce \u00e9lectronique: l’entreprise titulaire de\u00a0www.polarisum.com<\/a>\u00a0es\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>, code d’identification fiscale espagnol A36.607.638 et si\u00e9geant, \u00e0 cet effet, Avda. Garc\u00eda Barb\u00f3n N\u00ba 109, 4\u00ba, 36.201, Vigo (Pontevedra – Espagne), courrier \u00e9lectronique de contact:\u00a0pescapuerta@pescapuerta.es<\/a><\/p>

2. UTILISATEURS<\/h2>

L’acc\u00e8s et\/ou l’utilisation du portail\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0conf\u00e8re le statut d’UTILISATEUR ; ce dernier accepte, en y acc\u00e9dant et\/ou en l’utilisant, les Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation ici \u00e9nonc\u00e9es. Lesdites conditions s’appliquent ind\u00e9pendamment des Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’achat qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, doivent obligatoirement \u00eatre respect\u00e9es.<\/p>

3. UTILISATION DU PORTAIL<\/h2>

Le site\u00a0www.polarisum.com<\/a>\u00a0fournit l’acc\u00e8s \u00e0 une multitude d’informations, de services, de programmes ou de donn\u00e9es (ci-apr\u00e8s \u00ab les contenus \u00bb) sur Internet appartenant \u00e0\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0auxquels l’UTILISATEUR pourrait avoir acc\u00e8s. L’UTILISATEUR assume la responsabilit\u00e9 de l’utilisation du portail. Cette responsabilit\u00e9 s’\u00e9tend \u00e0 l’enregistrement qui pourrait s’av\u00e9rer n\u00e9cessaire pour acc\u00e9der \u00e0 certains services ou contenus. Lors de cet enregistrement, l’UTILISATEUR est tenu de fournir des informations v\u00e9ridiques et licites. Suite \u00e0 cet enregistrement, l’UTILISATEUR peut se voir attribuer un mot de passe, dont il sera responsable ; il s’engage d’ailleurs \u00e0 en faire un usage appropri\u00e9 et confidentiel. L’UTILISATEUR s’engage \u00e0 faire un usage appropri\u00e9 des contenus et services que\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0pr\u00eate par l’interm\u00e9diaire de son site web et \u00e0 ne pas les utiliser pour des activit\u00e9s qui pourraient \u00eatre illicites, contraires \u00e0 l’ordre public, \u00e0 la d\u00e9fense nationale ou \u00e0 la sant\u00e9 publique.<\/p>

Dans tous les cas,\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit : de modifier unilat\u00e9ralement, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, la structure et le design du site web ; de modifier ou d’\u00e9liminer des services ou contenus, ainsi que les conditions d’acc\u00e8s et\/ou d’utilisation du site web.<\/p>

De la m\u00eame mani\u00e8re, PESCAPUERTA, SA, se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment, les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation, ainsi que toute autre condition particuli\u00e8re incluse dans le site web\u00a0www.polarisum.com<\/a><\/p>

4. PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/h2>

Conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral (UE) 2016\/679 sur la Protection des donn\u00e9es, nous communiquons \u00e0 l’utilisateur que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qu’il nous fournit volontairement, via les diff\u00e9rents moyens de collecte des informations, vont \u00eatre utilis\u00e9es dans le cadre des Activit\u00e9s de traitement automatis\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel appartenant \u00e0\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0dans le but de pouvoir pr\u00eater nos services et de le maintenir inform\u00e9 sur les aspects concernant l’activit\u00e9 de l’entreprise et ses services. Les champs signal\u00e9s par un \u00ab * \u00bb sont obligatoires. S’ils restent vides, l’UTILISATEUR ne peut pas profiter de certains des services et des informations propos\u00e9es par le Site. Les donn\u00e9es qu’ils contiennent sont trait\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle.<\/p>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0respecte honn\u00eatement la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ainsi que les engagements de confidentialit\u00e9 inh\u00e9rents \u00e0 son activit\u00e9.<\/p>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0a adopt\u00e9 les mesures techniques n\u00e9cessaires pour respecter le niveau de s\u00e9curit\u00e9 exig\u00e9, en fonction du type de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es et des circonstances de traitement, dans le but d’\u00e9viter, dans la mesure du possible et toujours en fonction de l’\u00e9tat de la technique, leur modification, leur perte, leur traitement ou un acc\u00e8s non autoris\u00e9. Pour la gestion susmentionn\u00e9e, les donn\u00e9es peuvent \u00eatre c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des responsables du traitement, \u00e0 des entreprises collaboratrices et \u00e0 des administrations publiques (qui peuvent v\u00e9rifier la v\u00e9racit\u00e9 des donn\u00e9es).<\/p>

Si l’UTILISATEUR transmet des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel concernant des personnes physiques autres que lui-m\u00eame, l’UTILISATEUR doit, avant de les saisir, les informer du contenu de la pr\u00e9sente clause, conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral (UE) 2016\/679 sur la Protection des donn\u00e9es.<\/p>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0en tant que responsable de l’Activit\u00e9 de traitement, garantit l’exercice des droits d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es fournies, au sens des dispositions du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral (UE) 2016\/679 sur la Protection des donn\u00e9es ; l’UTILISATEUR peut exercer \u00e0 tout moment ces droits en contactant par \u00e9crit le si\u00e8ge social, en joignant une copie de sa carte d’identit\u00e9 ou de son passeport.<\/p>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0garantit que toute la correspondance commerciale envoy\u00e9e \u00e0 ses clients respecte la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>

En cons\u00e9quence, conform\u00e9ment \u00e0 la Loi 34\/2002 sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information et du commerce \u00e9lectronique et \u00e0 la Loi 9\/2014 g\u00e9n\u00e9rale sur les t\u00e9l\u00e9communications, l’UTILISATEUR est inform\u00e9 que\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0peut lui envoyer, par des moyens \u00e9lectroniques, des informations sur les produits et services et il y pr\u00eate son consentement.<\/p>

Il peut, \u00e0 tout moment, r\u00e9voquer cette autorisation en le communiquant au courrier \u00e9lectronique\u00a0pescapuerta@pescapuerta.es<\/a>.<\/p>

5. UTILISATION DES COOKIES<\/h2>

Nous avertissons l’UTILISATEUR que ce site web utilise des cookies. Les cookies sont des petits fichiers de texte qui s’installent dans le navigateur de l’ordinateur de l’UTILISATEUR, pour enregistrer son activit\u00e9, en envoyant une identification anonyme qui y reste stock\u00e9e, afin que la navigation soit plus simple. De cette mani\u00e8re, les UTILISATEURS pr\u00e9alablement enregistr\u00e9s ont acc\u00e8s aux zones, services, promotions ou concours qui leur sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9s sans devoir r\u00e9aliser l’enregistrement lors de chaque visite. Ils peuvent d’ailleurs \u00eatre utilis\u00e9s pour mesurer l’audience, des param\u00e8tres de trafic et de navigation, la dur\u00e9e de la session et\/ou contr\u00f4ler la progression et le nombre d’entr\u00e9es.\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0essaie, \u00e0 tout moment, de mettre en \u0153uvre des m\u00e9canismes adapt\u00e9s pour obtenir le consentement de l’UTILISATEUR pour l’installation des cookies qui l’exigent. Outre ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il faut savoir que, conform\u00e9ment \u00e0 la loi, il est entendu que (i) l’UTILISATEUR a donn\u00e9 son consentement, s’il modifie la configuration du navigateur en d\u00e9sactivant les restrictions emp\u00eachant l’entr\u00e9e des cookies et (ii) que ce consentement-ci n’est pas n\u00e9cessaire pour l’installation des cookies qui sont uniquement n\u00e9cessaires pour pr\u00eater un service express\u00e9ment demand\u00e9 par l’UTILISATEUR (apr\u00e8s avoir r\u00e9alis\u00e9 l’enregistrement).<\/p>

Il se peut que certains cookies utilis\u00e9s par ce site web ne concernent pas\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0car certaines pages du site web pr\u00e9sentent un contenu provenant de sites appartenant \u00e0 des tiers (comme par exemple une vid\u00e9o de YouTube).<\/p>

\u00c9tant donn\u00e9 que ce contenu-ci provient d’un autre site,\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0ne peut contr\u00f4ler la configuration de ces cookies. Si vous d\u00e9sirez modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences de configuration de ces cookies, vous devez consulter les sites de ces tiers pour obtenir plus d’informations.<\/p>

6. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0elle-m\u00eame ou en tant que cessionnaire, est propri\u00e9taire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des \u00e9l\u00e9ments qu’il contient (\u00e0 titre indicatif : images, son, audio, vid\u00e9o, logiciels ou texte, marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design…). Leur reproduction, distribution et communication publique sont express\u00e9ment interdites, y compris la modalit\u00e9 de mise \u00e0 disposition de la totalit\u00e9 ou d’une partie des contenus de ce site web, sur n’importe quel support et avec n’importe quel moyen technique, sans l’autorisation de PESCAPUERTA, SA.<\/p>

L’UTILISATEUR s’engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle appartenant \u00e0\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>. L’UTILISATEUR doit s’abstenir de supprimer, alt\u00e9rer, \u00e9viter ou manipuler tout dispositif de protection ou syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 qui pourrait \u00eatre install\u00e9 sur le site web.<\/p>

7. EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILIT\u00c9<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0n’est en aucun cas responsable des dommages et int\u00e9r\u00eats de toute nature que pourraient causer, entre autres : des erreurs ou omissions dans les contenus, le manque de disponibilit\u00e9 du site web ou la transmission de virus ou de logiciels malicieux ou pourriciels dans les contenus, bien que toutes les mesures technologiques n\u00e9cessaires soient prises pour l’\u00e9viter.<\/p>

Des d\u00e9faillances du service, des r\u00e9seaux de communication, des probl\u00e8mes d\u00e9coulant du mauvais fonctionnement ou de l’utilisation de versions non optimis\u00e9es de tout navigateur, des \u00e9ventuelles erreurs de s\u00e9curit\u00e9 qui peuvent survenir ou des \u00e9ventuels dommages qui peuvent \u00eatre caus\u00e9s au syst\u00e8me informatique de l’UTILISATEUR, aux fichiers ou aux documents qui y sont stock\u00e9s, suite \u00e0 la pr\u00e9sence d’un virus dans l’ordinateur de l’UTILISATEUR utilis\u00e9 pour la connexion aux services et aux contenus du site web, des pannes t\u00e9l\u00e9phoniques, des interf\u00e9rences, des omissions ou des d\u00e9connexions dans le fonctionnement op\u00e9rationnel du syst\u00e8me \u00e9lectronique caus\u00e9es par des raisons ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>; de la connaissance que pourraient avoir des tiers non autoris\u00e9s de la classe, des conditions, des caract\u00e9ristiques et des circonstances d’acc\u00e8s et d’utilisation que font les UTILISATEURS du site web et des informations et services. De l’utilisation illicite, n\u00e9gligente, frauduleuse, contraire aux pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales, \u00e0 la bonne foi, aux r\u00e8gles de l’art ou \u00e0 l’ordre public, du site web, de ses services ou contenus par les UTILISATEURS.<\/p>

8. MODIFICATIONS<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit de r\u00e9aliser sans pr\u00e9avis les modifications jug\u00e9es n\u00e9cessaires dans son site web, en \u00e9tant donc autoris\u00e9e \u00e0 modifier, supprimer ou ajouter aussi bien des contenus et services pr\u00eat\u00e9s par le biais du site que la forme sous laquelle ceux-ci sont pr\u00e9sent\u00e9s ou situ\u00e9s dans son portail.<\/p>

9. LIENS<\/h2>

Si des liens ou des hyperliens vers d’autres sites Internet sont ins\u00e9r\u00e9s sur le site web\u00a0www.polarisum.com<\/a>\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0n’exercera aucun type de contr\u00f4le sur lesdits sites et contenus.\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0n’assume, en aucun cas, une quelconque responsabilit\u00e9 concernant les contenus d’un lien appartement \u00e0 un site web de tiers, ni ne garantit la disponibilit\u00e9 technique, la qualit\u00e9, la fiabilit\u00e9, l’exactitude, l’amplitude, la v\u00e9racit\u00e9, la validit\u00e9 et la constitutionnalit\u00e9 de tout mat\u00e9riel ou de toute information contenue dans ces hyperliens ou ces sites Internet. De m\u00eame, l’inclusion de ces liens externes n’implique aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les entit\u00e9s reli\u00e9es.<\/p>

10. DROIT D’EXCLUSION<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0se r\u00e9serve le droit de bloquer l’acc\u00e8s d’un UTILISATEUR, s’il y a indice d’utilisation frauduleuse des services propos\u00e9s, sans pr\u00e9avis, de son propre chef ou \u00e0 la demande d’un tiers, des utilisateurs qui ne respectent pas les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation.<\/p>

11. G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0poursuivra tout manquement aux pr\u00e9sentes conditions, ainsi que toute mauvaise utilisation de son portail, en exer\u00e7ant toutes les actions civiles et p\u00e9nales pr\u00e9vues par la loi.<\/p>

12. MODIFICATION DES PR\u00c9SENTES CONDITIONS ET DUR\u00c9E<\/h2>

PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0peut modifier \u00e0 tout moment les conditions ici \u00e9tablies, d\u00e8s lors qu’elles sont correctement publi\u00e9es telles qu’elles apparaissent ici. La validit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions d\u00e9pend de leur exposition et elles sont en vigueur tant qu’elles ne sont pas modifi\u00e9es par d’autres d\u00fbment publi\u00e9es.<\/p>

13. L\u00c9GISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION<\/h2>

La relation entre\u00a0PESCAPUERTA, S.A.<\/strong>\u00a0et l’UTILISATEUR est r\u00e9gie par la l\u00e9gislation espagnole en vigueur et tout diff\u00e9rend est soumis aux cours et tribunaux de Vigo.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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